Portail Québec - Services Québec
 
Thésaurus de l'activité gouvernementale.

Fiche du terme - Se conforme à

Terme

Se conforme à

Définition

Cette relation permet de préciser un ou plusieurs standards qu'un dossier doit respecter. Le standard peut être accessible directement via un hyperlien ou sinon une référence doit être inscrite pour en permettre l'accès. (Source : BAnQ, 2009) Note (s) : S'applique aussi aux documents.

Terme générique

Termes associés

Équivalent anglais

  • Instance of