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Thésaurus de l'activité gouvernementale.

Fiche du terme - Véhicule de promenade

Terme

Véhicule de promenade

Définition

Un véhicule automobile, autre qu'un minibus, agencé pour le transport d'au plus dix personnes à la fois, lorsque ce transport ne nécessite aucun permis de la Commission des transports du Québec, ainsi qu'une motocyclette, un vélomoteur et un cyclomoteur. (Source : GDT, 1983)

Terme générique

Équivalent anglais

  • Passenger vehicle