Fiche du terme - Numéro de règle de conservation

Terme

Numéro de règle de conservation

Définition

Indication du numéro correspondant à la règle de conservation d'une série documentaire, d'un système d'information, d'un dossier (ou d'un document, le cas échéant) dans un calendrier de conservation. (Source : BAnQ, 2009)

Terme générique

• Document
  • Type de regroupement
    • Dossier
      • Règle de conservation
• Document
  • Élément de métadonnée
    • Règle de conservation

Termes associés

• Délai de conservation
• Détecteur principal