Fiche du terme - Titre de la règle de conservation

Terme

Titre de la règle de conservation

Définition

Indication du nom d'une série documentaire, d'un système d'information, d'un dossier ou d'un document, le cas échéant dans un calendrier de conservation. (Source : BAnQ, 2009)

Terme générique

• Document
  • Type de regroupement
    • Dossier
      • Règle de conservation
• Document
  • Élément de métadonnée
    • Règle de conservation