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Thésaurus de l'activité gouvernementale.
  • Utilisation du Thésaurus

    Nous procédons à une analyse sur l'utilisation du Thésaurus de l'activité gouvernementale. Pour mener à bien cette analyse, nous désirons consulter notre clientèle. Lors de chacune de vos visites dans les prochains mois, il sera donc important que vous répondiez aux questions du court sondage afin de démontrer l'importance et l'utilité de cet outil.


  • Fiche du terme - Piscine résidentielle

    Terme

    Piscine résidentielle

    Définition

    1. piscine : un bassin artificiel extérieur, permanent ou temporaire, destiné à la baignade, dont la profondeur d'eau est de 60 cm ou plus et qui n'est pas visé par le Règlement sur la sécurité dans les bains publics (chapitre B-1.1, r. 11), à l'exclusion d'un bain à remous ou d'une cuve thermale lorsque leur capacité n'excède pas 2 000 litres; 2. piscine creusée ou semi-creusée : une piscine enfouie, en tout ou en partie, sous la surface du sol; 3. piscine hors terre : une piscine à paroi rigide installée de façon permanente sur la surface du sol; 4. piscine démontable : une piscine à paroi souple, gonflable ou non, prévue pour être installée de façon temporaire; 5. installation : une piscine et tout équipement, construction, système et accessoire destinés à en assurer le bon fonctionnement, à assurer la sécurité des personnes ou à donner ou empêcher l'accès à la piscine. (Source : LégisQuébec, 2010)

    Terme générique

    Termes associés

    Équivalent anglais

    • Home pool