Fiche du terme - Calendrier de conservation

Terme

Calendrier de conservation

Définition

Liste des délais de conservation fixés pour l'ensemble des documents d'un organisme et qui établit pour chaque série documentaire lesquelles seront éliminées ou conservées pour leur valeur historique. NOTE : Un calendrier de conservation comprend les éléments suivants : numéro de délai, titre de la série, description de la série, mention du ou de(s) détenteur(s) principal (aux) de la série, support de conservation, périodes d'utilisation à l'état actif et semi-actif ainsi que mode de disposition des dossiers principaux et secondaires de la série.

Terme employé pour

• calendrier de rétention et disposition
• conservation de documents
• tableau de tri

Termes génériques

• Processus
  • Processus communs
    • Gestion des ressources informationnelles
      • Gestion documentaire
        • Élaboration des outils documentaires
• Document
  • Type de document
    • Document de référence
      • Document de direction

Termes associés

• Archivage
• Élimination des documents
• Préarchivage
• Utilisation des ressources documentaires

Équivalent anglais

• Records retention schedule