Fiche du terme - Comité de réexamen

Terme

Comité de réexamen

Définition

Organisme à caractère décisionnel, dont le mandat est de revoir, selon des arguments nouveaux ou à la demande d'un individu, la décision prise ultérieurement par un autre comité en confirmant celle-ci ou en prendre une nouvelle.

Terme employé pour

• comité de révision

Terme générique

• Intervenant
  • Comité

Équivalent anglais

• RECONSIDERATION COMMITTEE