Fiche du terme - Date de destruction prévue

Terme

Date de destruction prévue

Définition

Date ou ensemble des dates correspondant au moment où des dossiers peuvent être détruits conformément aux exigences du calendrier de conservation. (Source : BAnQ, 2009)

Terme générique

• Document
  • Type de regroupement
    • Dossier
      • Date du dossier
• Document
  • Élément de métadonnée
    • Date du dossier

Termes associés

• Date de transfert prévue
• Date de versement prévue

Équivalent anglais

• Date planned destruction