Terme
Organisme sans but lucratif
Définition
Organisme constitué à des fins sociales, éducatives ou philanthropiques
et dont l'objet n'est pas de procurer un avantage économique à ses
membres ni de leur distribuer les profits engendrés par certaines de ses
activités.
Note(s) :
Une organisation syndicale, une association sportive ou une association de loisirs,
un groupe social à vocation scientifique sont des exemples d'organismes sans but
lucratif.
Le salaire n'est pas considéré comme un avantage économique.
Un organisme sans but lucratif est également une organisation lorsqu'il est considéré
par rapport à son rôle et sa fin.
Dans un but de concision et de netteté, on préférera l'expression organisme
sans but lucratif à l'expression organisme à but non lucratif, bien que les deux soient
acceptables.
Ne pas confondre organisme et société; une société a, par définition, des objectifs
lucratifs. On évitera ainsi les expressions société sans but lucratif et société à but non
lucratif. (Source : TAG, 2014)
Terme employé pour
- association à but non lucratif
- compagnie à but non lucratif
- OBNL
- organisation sans but lucratif
- organisme à but non lucratif
- organisme volontaire
- OSBL
- société à but non lucratif
- société sans but lucratif
Termes génériques
Termes spécifiques
Termes associés
Équivalent anglais
