Portail Québec - Services Québec
 
Thésaurus de l'activité gouvernementale.
  • Utilisation du Thésaurus

    Nous procédons à une analyse sur l'utilisation du Thésaurus de l'activité gouvernementale. Pour mener à bien cette analyse, nous désirons consulter notre clientèle. Lors de chacune de vos visites dans les prochains mois, il sera donc important que vous répondiez aux questions du court sondage afin de démontrer l'importance et l'utilité de cet outil.


  • Fiche du terme - Organisme sans but lucratif

    Terme

    Organisme sans but lucratif

    Définition

    Organisme constitué à des fins sociales, éducatives ou philanthropiques et dont l'objet n'est pas de procurer un avantage économique à ses membres ni de leur distribuer les profits engendrés par certaines de ses activités. Note(s) : Une organisation syndicale, une association sportive ou une association de loisirs, un groupe social à vocation scientifique sont des exemples d'organismes sans but lucratif. Le salaire n'est pas considéré comme un avantage économique. Un organisme sans but lucratif est également une organisation lorsqu'il est considéré par rapport à son rôle et sa fin. Dans un but de concision et de netteté, on préférera l'expression organisme sans but lucratif à l'expression organisme à but non lucratif, bien que les deux soient acceptables. Ne pas confondre organisme et société; une société a, par définition, des objectifs lucratifs. On évitera ainsi les expressions société sans but lucratif et société à but non lucratif. (Source : TAG, 2014)

    Terme employé pour

    • association à but non lucratif
    • compagnie à but non lucratif
    • OBNL
    • organisation sans but lucratif
    • organisme à but non lucratif
    • organisme volontaire
    • OSBL
    • société à but non lucratif
    • société sans but lucratif

    Termes génériques

    Termes spécifiques

    Termes associés

    Équivalent anglais

    • Non-profit organization