Fiche du terme - Permis

Terme

Permis

Définition

Pièce officielle attestant une autorisation déterminée.

Terme générique

• Document
  • Type de document
    • Document de transaction
      • Titres

Termes spécifiques

• Autorisation d'enseigner
• Autorisation de voyage électronique
• Permis d'abattoir
• Permis d'agent de voyages
• Permis d'alcool
• Permis d'atelier de préparation de viandes et d'aliments carnés
• Permis d'études
• Permis d'exploitation d'un lieu de projection de films en public
• Permis d'exploitation d'une usine laitière
• Permis d'exploitation en aquaculture commerciale et étang
• Permis d'intervention
• Permis d'intervention archéologique
• Permis d'intervention forestière
• Permis d'utilisation d'équipement pétrolier
• Permis de brûlage
• Permis de centre de la petite enfance
• Permis de chasse
• Permis de chauffeur de taxi
• Permis de commerçant au détail de matériel vidéo
• Permis de commerçant itinérant
• Permis de commerce itinérant
• Permis de conduire
• Permis de construire
• Permis de directeur de funérailles
• Permis de forage de puits
• Permis de levé géodésique
• Permis de mesureur de bois
• Permis de pêche
• Permis de port d'arme
• Permis de pourvoirie
• Permis de pratique
• Permis de préparation d'aliments
• Permis de propriétaire de taxi
• Permis de recherche de pétrole et de gaz naturel, de saumure
• Permis de rembourrage
• Permis de restauration d'un bien patrimonial
• Permis de transformation des aliments
• Permis de transport par autobus
• Permis de travail
• Permis de travail en vrac
• Permis de vente
• Permis de vente en gros de succédanés de produits laitiers
• Permis de vérification d'équipement pétrolier
• Permis général de distributeur
• Permis pour l'exploitation d'établissement de restauration
• Permis pour vente d'aliments
• Permis SEG
• Permis spécial de circulation
• Permis spécial de distributeur

Termes associés

• Accréditation
• Certification
• Licence
• Permis d'exploration minière
• Permis de prospection
• Permis de recherche de substances minérales de surface

Équivalent anglais

• LICENCE, LICENSE, PERMIT