Couche de métadonnées
Fournit diverses sortes de renseignement sur l'émetteur du document, le type de document, sa validité, son authenticité, etc. Permet la description unifiée des documents inclus dans la couche de contenu et sert à guider leur traitement automatique. Prend appui sur Dublin Core, UBL et le schéma VCD. La couche de métadonnées comporte deux niveaux : - niveau 1 : index des références pour chacun des documents inclus dans le conteneur; - niveau 2 : sert à organiser le contenu en contexte tel que pays, démarche, langue, niveau de sécurité, participants, réglementation, type de document, schéma de données.